Mentions légales
Dernière mise à jour :
1. Éditeur du site
| Dénomination | AK Digital |
|---|---|
| Forme juridique | Activité exercée à titre d’indépendante complémentaire |
| Siège social | Rue Soxhluse 79 4624 Romsée Belgique |
| Numéro d'entreprise (BCE) | 1038.776.958 |
| Numéro de TVA | BE 1038.776.958 |
| Titulaire | Anaelle KNUTS |
| Régime TVA | Régime particulier de franchise des petites entreprises — TVA non applicable |
| contact@humeurdechien.com |
2. Hébergeur
OVH SAS — 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
3. Directeur de la publication
Anaelle KNUTS, responsable de publication.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le site humeurdechien.com (textes, photographies, illustrations, logos, marques, designs, code source, etc.) sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et le droit applicable à la propriété intellectuelle.
Les pins vendus sur ce site, leurs visuels, leur dénomination "Humeur de Chien®" et ceux de chaque modèle de la collection sont la propriété exclusive de AK Digital.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.
5. Contrefaçon
Toute reproduction non autorisée fera l'objet de poursuites judiciaires sur la base du Code de droit économique belge (Livre XI) et de la directive européenne 2004/48/CE relative au respect des droits de propriété intellectuelle.
6. Responsabilité
Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre informatif. AK Digital s'efforce d'assurer leur exactitude et leur mise à jour mais ne peut être tenue pour responsable d'éventuelles erreurs, omissions ou indisponibilités du site.
7. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites externes (TikTok, Stripe, Mondial Relay, transporteurs partenaires, etc.). AK Digital n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et ne saurait être tenue pour responsable de leur contenu, fonctionnement ou politique de confidentialité.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit belge. Les juridictions compétentes sont déterminées selon les règles applicables, dans le respect des dispositions impératives de protection du consommateur.
9. Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, un email peut être envoyé à contact@humeurdechien.com.